Mentions légales

Directeur de publication :
Présidente d’Entreprendre au Féminin
10 place du Temple
79000 Niort
eafpc.79@gmail.com

Site réalisé :
Création graphique :
Vert Framboise
112 av St Jean d’Angély
79000 Niort
www.vertframboise.fr

Développement :
Ria Studio
103 Avenue de Paris
79000 Niort
www.riastudio.fr

Hébergeur :
Ria Studio
103 Avenue de Paris
79000 Niort
www.riastudio.fr

Accès au site
L’utilisateur du site internet www.eaf-deux-sevres.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site www.eaf-deux-sevres.fr  sont de l’utilisation exclusive de l’association EAF Deux-Sèvres. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’association EAF Deux-Sèvres, est interdite et constituerait une contre façon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association EAF Deux-Sèvres.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’association EAF Deux-Sèvres. Pour cela merci de nous contacter.
Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de l’association EAF Deux-Sèvres. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de l’association EAF Deux-Sèvres.

Contenu du site
L’association EAF Deux-Sèvres met à disposition des utilisateurs du site www.eaf-deux-sevres.fr  des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreur ou correction, en nous adressant un email.